Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ART DU CHEVAL…
Lyonel Fontenay

Numéro de dépôt :
3309496
Date de dépôt :
19/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/08/2014
L\'ART DU CHEVAL… de Lyonel Fontenay

Présentation de la marque L'ART DU CHEVAL…

Déposée le 19 août 2004 par Lyonel Fontenay auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ART DU CHEVAL… » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-40 du 1 octobre 2004.

Le déposant est Lyonel Fontenay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Fontenay Lyonel domicilié(e) 33 avenue du nord,94100 ST MAUR DES FOSSÉS - 94100 - France.

La marque L'ART DU CHEVAL… a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3309496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ART DU CHEVAL… est expirée depuis le 19 août 2014.

Lyonel Fontenay a également déposé les autres marques suivantes : Horse in Auctions , LES INATTENDUS LE SALON D'ART CONTEMPORAIN DES ARTISTES EMERGENTS , LE JOURNAL DU TROT , LE YEARLING D'OR


Lyonel Fontenay - France


Mr Fontenay Lyonel - 33 avenue du nord,94100 ST MAUR DES FOSSÉS - 94100 - France


Inscription le 18 mai 2005 - Rejet partiel n°412314 - Publication au BOPI 2005-05-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-24

Publication - Publication le 1 oct. 2004 au BOPI 2004-40

Editions de journaux, revues, brochures se rapportant aux chevaux à travers tous sous toutes ses formes. Organisation de voyages ayant pour thèmes l'art et le cheval.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.