L'ART DU CHEVAL…
Présentation de la marque L'ART DU CHEVAL…
Déposée le 19 août 2004 par Lyonel Fontenay auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ART DU CHEVAL… » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-40 du 1 octobre 2004.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque L'ART DU CHEVAL… a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3309496.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ART DU CHEVAL… est expirée depuis le 19 août 2014.
Lyonel Fontenay a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 18 mai 2005 - Rejet partiel n°412314 - Publication au BOPI 2005-05-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-24
Publication - Publication le 1 oct. 2004 au BOPI 2004-40